MODULARES RAUMLUFT-BEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3627065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627065
Numéro de demande
EP19198628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2019
Publié
25 mars 2020
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 1/02 (2019.01)
F24F 11/89 (2018.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/32 (2006.01)
F24H 3/04 (2022.01)
Priorité
DE 102018123327 21.09.2018
DE 202019100593 U 31.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Uhlik, Christian

84036 Kumhausen, DE

Inventeur

Uhlik, Christian

84036 Kumhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.