SCHUSSWAFFENSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3627089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627089
- Numéro de demande
- EP19208949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F41A 15/14 (2006.01)F41A 3/26 (2006.01)F41A 3/30 (2006.01)F41A 3/62 (2006.01)F41A 3/70 (2006.01)F41A 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201514720713 22.05.2015
- Divisionnaire de
- EP16784603
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SULLIVAN, Leroy James
Prescott, AZ 86305, US
McGARRY, James
Prescott, AZ 86305, US
WATERFIELD, Robert Lloyd
Prescott, AZ 86305, US
LATULIPPE, Jr., Paul N.
Prescott, AZ 86305, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.