RETROREFLEKTOR MIT SENSOR

Brevet européen · EP3627101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627101
Numéro de demande
EP18195690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
G01S 3/783 (2006.01)
G01C 15/06 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

STIGWALL, Johan

CH-9008 St. Gallen

SCHWENDENER, Andreas

CH-7000 Chur

JENSEN, Thomas

CH-9400 Rorschach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.