PRODUKTINFORMATIONERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3627405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627405
- Numéro de demande
- EP18802227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 11/30 (2018.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06Q 10/20 (2023.01)G06Q 10/00 (2023.01)F24F 11/62 (2018.01)G06V 20/00 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)G06T 7/00 (2017.01)G06Q 10/0875 (2023.01)
- Priorité
- JP 2017096475 15.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017818 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/212022 22.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
NARITAKE, Tsuyoshi
Osaka 530-8323, JP
IWAO, Kazuaki
Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.