SERVERVORRICHTUNG, INFORMATIONSBEREITSTELLUNGSPROGRAMM, PROGRAMM ZUR BEREITSTELLUNG VON AUFZEICHNUNGSINFORMATIONEN FÜR EIN AUFZEICHNUNGSMEDIUM, INFORMATIONSBEREITSTELLUNGSMEDIUM, TRAGBARE ENDGERÄTVORRICHTUNG, PROGRAMM ZUR BEARBEITUNG DES ENDGERÄTES, AUFZEICHNUNGSMEDIUM ZUR AUFZEICHNUNG DES ENDGERÄ... (vollständiger Titel: siehe Espacenet)
Brevet européen · EP3627474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627474
- Numéro de demande
- EP19205035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2011
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G08G 1/13 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)G06F 13/00 (2006.01)G06Q 30/00 (2023.01)G08G 1/005 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G06Q 30/02 (2023.01)
- Priorité
- JP 2010015875 27.01.2010
- Divisionnaire de
- EP11737035
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
Takami, Shinya
Tokyo, 140-0002, JP
Matsuo, Keisuke
Tokyo, 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.