ECHTZEITSPRECHERIDENTIFIKATION MIT DIARISIERUNG
Brevet européen · EP3627505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627505
- Numéro de demande
- EP18196004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G10L 17/00 (2013.01)H04M 3/56 (2006.01)G10L 25/87 (2013.01)H04M 3/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 28 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
DEMUYTERE, Pieter
B-9870 Olsene, BE
ROSEZ, Didier
B-8890 Dadizele, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.