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Brevet européen · EP3627540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627540
Numéro de demande
EP19196355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
25 mars 2020
Délivré
22 mars 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/683 (2006.01)
Priorité
GB 201815258 19.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

SPTS Technologies Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

LAUNAY, Nicolas

Newport, South Wales NP18 2TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.