SEGMENTIERTES SEKUNDÄRTEIL FÜR EINEN LINEARMOTOR
Brevet européen · EP3627673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627673
- Numéro de demande
- EP18195710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 11/01 (2016.01)H02K 3/47 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
1 entrée antérieure
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
25390 Guyans-Vennes, FR
2013 Colombier
1148 Mont la ville
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.