WUNDAUFLAGE
Brevet européen · EP3628000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3628000
- Numéro de demande
- EP18725892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 1 avr. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201705800 11.04.2017GB 201710771 04.07.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050957 10.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189531 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 9 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 18 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 26 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 26 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- McCormack, Brian James, Ashfield House, Cluny, By Kircaldy, Fife KY2 6QS, Royaume-Uni → PELLIS INNOVATIONS LIMITED, C/O Brodies Llp Capital Square, 58 Morrison Street, Edinburgh, EH3 8BP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
5 entrées antérieures
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
By Kircaldy, Fife KY2 6QS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.