SUBTILISINVARIANTEN MIT EINER MUTATION IN DER S2- ODER S2'-TASCHE

Brevet européen · EP3628046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3628046
Numéro de demande
EP18731214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
1 avr. 2020
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07K 1/02 (2006.01)
C12N 9/54 (2006.01)
Priorité
EP 17171981 19.05.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050332 18.05.2018
Publication PCT
WO2018/212658 22.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Fresenius Kabi iPSUM S.r.l.

Via Roma, 108, 20051 Cassina de' Pecchi - Milano, IT

Inventeur

TOPLAK, Ana

6167 RD Geleen, NL

NUIJENS, Timo

6167 RD Geleen, NL

QUAEDFLIEG, Peter Jan Leonard Mario

6167 RD Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.