BARRIERE

Brevet européen · EP3628153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3628153
Numéro de demande
EP19199380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
1 avr. 2020
Délivré
22 mars 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/00 (2006.01)
A01M 23/08 (2006.01)
Priorité
GB 201815927 28.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Pelsis Limited

Sterling House, Grimbald Crag Close Knaresborough North Yorkshire HG5 8PJ, GB

Inventeur

ASHTON, Paul

Knaresborough, HG5 8PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.