HYDROGELARTHROPLASTIKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3628275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3628275
- Numéro de demande
- EP19207798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2008
- Publié
- 1 avr. 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- US 92398807 P 17.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 6 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
The United States Government as Represented by the Department of Veterans Affairs
Office of General Counsel - PSG IV (024) 810 Vermont Avenue N.W., Washington, DC 20420, US
Office of the General Counsel Building 170, Third Floor, Main Quad P.O. Box 20386, Stanford, CA 94305-2038, US
Inventeur
South San Francisco, CA 94080, US
Los Altos, CA 94022, US
Saratoga, CA 95070, US
Cupertino, CA 95014, US
San Francisco, CA 94110, US
Stanford, CA 94305, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.