LICHTGITTER MIT TOF-SENSOR
Brevet européen · EP3629067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3629067
- Numéro de demande
- EP18197026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 1 avr. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)G01S 17/02 (2020.01)G01V 8/26 (2006.01)G01S 17/04 (2020.01)G01S 17/87 (2020.01)G01S 7/48 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
7310 Bad Ragaz
7233 Jenaz
Belle Plaine, MN 56011, US
Minneapolis, MN 55417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.