MÉCANISME D'AFFICHAGE HORLOGER
Brevet européen · EP3629101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3629101
- Numéro de demande
- EP18196792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 1 avr. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/247 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- HIDE, James, Route de Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-les-Ouates, DEHON, Nicolas, Route de Bel-Air 59, 2300 La Chaux-de-Fonds → HIDE, James, 1228 Plan-les-Ouates, DEHON, Nicolas, Route de Bel-Air 59, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 15 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.