MÉCANISME D'AFFICHAGE À GUICHET UNIQUE
Brevet européen · EP3629102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3629102
- Numéro de demande
- EP18196793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 1 avr. 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/247 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 23 avr. 2025
Inventeur
- Inventeur
- HIDE, James, Route des Chevaliers-de-Malte 21, 1228 Plan-les-Ouates, BOULE, Nicolas, Avenue des Ormenaux, 1225 Chêne-Bourg, MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel → MAIER, Frédéric, Chemin des Pavés 45, 2000 Neuchâtel, HIDE, James, 1228 Plan-les-Ouates, BOULE, Nicolas, Avenue des Ormenaux, 1225 Chêne-Bourg
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 27 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.01.2023
1 entrée antérieure
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.