PATIENTENOBJEKTABBILDUNGSTECHNIKEN

Brevet européen · EP3629333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3629333
Numéro de demande
EP19199761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2019
Publié
1 avr. 2020
Délivré
20 mars 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 10/60 (2018.01)
Priorité
US 201816147214 28.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Siemens Healthineers International AG

Hinterbergstrasse 14, 6312 Steinhausen

Varian Medical Systems, Inc.

Varian Medical Systems Inc

3100 Hansen Way, Palo Alto CA 94304, US

Inventeur

MAZURYK, Yarema

CH 8902 Urdorf OT

ZAK, Pawel

CH 5452 Oberrohrdorf OT

HAAS, Benjamin

CH 4805 Brittnau

GASS, Tobias

CH 5412 Vogelsang

NETA, Joao

CH 5413 Birmenstorf OT

MORGAS, Tomasz

Henderson, NV Nevada NV 89012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.