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Brevet européen · EP3629358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3629358
Numéro de demande
EP19200278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
1 avr. 2020
Délivré
26 oct. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/44 (2006.01)
Priorité
CN 201821584441 U 27.09.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

ZHANG, Luming

Suzhou 215121, CN

CHEN, Zhenbo

Suzhou 215121, CN

HU, Zhengning

Suzhou 215121, CN

PING, Guoyong

Suzhou 215121, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.