TIERFUTTERERGÄNZUNG

Brevet européen · EP3629757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3629757
Numéro de demande
EP18700175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A23K 20/111 (2016.01)
A23K 20/10 (2016.01)
A23K 50/10 (2016.01)
Priorité
WO PCT/GB2017/051562 01.06.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050010 04.01.2018
Publication PCT
WO2018/220340 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Mootral Innovations Limited, Units G - H, Roseheyworth Business Park, Abertillery, Blaenau, Gwent NP13 1SX, Royaume-Uni → BIONEXUS LLC, 8 The Green, Dover, DE 19901, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

BIONEXUS LLC

8 The Green, Dover, DE 19901, US

Inventeur

GRAZ, Carl Jorg Michael

Abertillery Blaenau Gwent NP13 1SX, GB

MILLER, Albrecht Joerg Matthias

Abertillery Blaenau Gwent NP13 1SX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.