SENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP3629859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3629859
Numéro de demande
EP18806181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
G01K 1/14 (2021.01)
H01H 35/02 (2006.01)
Priorité
AU 2017901931 22.05.2017
Demande PCT
PCT/AU2018/000076 22.05.2018
Publication PCT
WO2018/213866 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Breville Pty Limited

Ground Floor, Suite 2 170-180 Bourke Road, Alexandria, New South Wales 2015, AU

Inventeur

GRASSIA, Robert

Alexandria, NSW 2015, AU

LEE, Chiu Keung Kenneth

Alexandria, NSW 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.