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Brevet européen · EP3629944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3629944
- Numéro de demande
- EP18739959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700057439 26.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IT2018/000068 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/216039 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Titulaire
COSTANTINI, Raffaele
66100 Chieti, IT
Inventeur
COSTANTINI, Raffaele
66100 Chieti, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.