GEFÄSSPROTHESEN MIT EINER MODIFIZIERTEN OBERFLÄCHE
Brevet européen · EP3630212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630212
- Numéro de demande
- EP18810828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61L 27/26 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/07 (2013.01)A61L 27/16 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201762512230 P 30.05.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/050628 30.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/218347 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
HO, Jeannette
Toronto, Ontario M4K 1Z1, CA
SANTERRE, J. Paul
Toronto, Ontario M4Y 1G3, CA
STEEDMAN, Mark A.
Toronto, Ontario M4N 1P5, CA
SWENOR, Jamie Robert
Toronto, Ontario M5R 2R3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.