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Brevet européen · EP3630238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630238
- Numéro de demande
- EP18735740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 201762512496 P 30.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/035107 30.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/222697 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YIGAL, Gil
70800 Gan Yavne, IL
BAR-EL, Yossi
71947 Beit Arye, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.