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Brevet européen · EP3630361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630361
- Numéro de demande
- EP18717526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B02C 21/02 (2006.01)B02C 23/02 (2006.01)B02C 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017112091 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056699 16.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/219513 06.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
73566 Bartholomä, DE
73098 Rechberghausen, DE
73732 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.