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Brevet européen · EP3630370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630370
- Numéro de demande
- EP17912051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05B 9/03 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)B05B 12/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201720607912 U 27.05.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/101783 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/218813 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Shenzhen Guangdong 518000, CN
Shenzhen Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.