PRESSANORDNUNG

Brevet européen · EP3630477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3630477
Numéro de demande
EP17726943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
8 avr. 2020
Délivré
4 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/00 (2006.01)
B22F 3/15 (2006.01)
F27D 7/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/063140 31.05.2017
Publication PCT
WO2018/219445 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Quintus Technologies AB

Quintusvägen 2, 721 66 Västeras, SE

Inventeur

GUSTAFSSON, Stefan

721 36 Västeras, SE

BURSTRÖM, Per

721 36 Västeras, SE

BYGGNEVI, Magnus

721 36 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.