PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DES EAUX DANS UN SYSTÈME COMPRENANT AU MOINS UN RÉACTEUR SÉQUENTIEL DISCONTINU ET UN RÉACTEUR À FILM BIOLOGIQUE À LIT MOBILE

Brevet européen · EP3630685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3630685
Numéro de demande
EP18724291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/30 (2006.01)
C02F 3/08 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 1754924 02.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/063374 22.05.2018
Publication PCT
WO2018/219718 06.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

L'Aquarène 1 Place Montgolfier, 94417 Saint-Maurice Cedex, FR

Inventeur

LEMAIRE, Romain

75010 Paris, FR

GERMAIN, Tristan

31780 CASTELGINEST, FR

LAMARRE, Daniel

Montreal H1X 3M1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.