COMPOSITION DE MASTIC SILYLÉ BAS MODULE
Brevet européen · EP3630878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630878
- Numéro de demande
- EP18724583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)C08K 5/549 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754554 23.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063381 22.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215463 29.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BOSTIK SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 27 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
1 entrée antérieure
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
77115 Sivry-Courtry, FR
60750 Choisy au Bac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.