ENGINEERING FUNKTIONELLER KNOCHENORGANE

Brevet européen · EP3630955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3630955
Numéro de demande
EP18742930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 5/077 (2010.01)
C12N 5/0775 (2010.01)
A61K 35/32 (2015.01)
Priorité
GB 201708590 30.05.2017
LU 100361 04.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/064254 30.05.2018
Publication PCT
WO2018/220051 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 11 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN

Katholieke Universiteit Leuven

K.U. Leuven R&D Waaistraat 6 Box 5105, 3000 Leuven, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LUYTEN, Frank

1950 Kraainem, BE

FREITAS MENDES, Luis

3001 Heverlee, BE

NILSSON HALL, Gabriella

3000 Leuven, BE

PAPANTONIOU, Ioannis

1000 Brussel, BE

GERIS, Liesbet

3400 Eliksem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.