GENETISCHES KONSTRUKT
Brevet européen · EP3630961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3630961
- Numéro de demande
- EP18728950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 9/02 (2006.01)C12N 9/78 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)
- Priorité
- GB 201708385 25.05.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051428 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215787 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 12 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
McDonald, Michael
Guildford, GU12XW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.