TROMMEL FÜR EINE KARDE
Brevet européen · EP3631059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631059
- Numéro de demande
- EP18729205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D01G 15/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 6752017 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053408 16.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215884 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rieter AG, Intellectual Property, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.