BIELLE A LONGUEUR VARIABLE PRESENTANT UN DISPOSITIF D'INDEXATION

Brevet européen · EP3631220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631220
Numéro de demande
EP18735652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
25 nov. 2020
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 7/06 (2006.01)
F02B 75/04 (2006.01)
Priorité
FR 1754681 29.05.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051234 25.05.2018
Publication PCT
WO2018/220318 06.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 22 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2022

  3. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  4. 26 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.03.2021

  5. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

MCE-5 Development

MCE 5 Development

34 rue de la Soie View one, 69100 Villeubanne, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BERTHEAU, René-Pierre

69700 Montagny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.