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Brevet européen · EP3631243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631243
Numéro de demande
EP18734621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
IT 201700058695 30.05.2017
IT 201700058753 30.05.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/053852 30.05.2018
Publication PCT
WO2018/220554 06.12.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

BORGARELLI, Nicola

06034 Foligno (PG), IT

D'ANDREA, Moreno

06034 Foligno (PG), IT

PIZZONI, Luciano

06034 Foligno (PG), IT

BOCCALI, Giuliano

06034 Foligno (PG), IT

NARDESCHI, Marco

06034 Foligno (PG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.