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Brevet européen · EP3631243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631243
- Numéro de demande
- EP18734621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700058695 30.05.2017IT 201700058753 30.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053852 30.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/220554 06.12.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
BORGARELLI, Nicola
06034 Foligno (PG), IT
D'ANDREA, Moreno
06034 Foligno (PG), IT
PIZZONI, Luciano
06034 Foligno (PG), IT
BOCCALI, Giuliano
06034 Foligno (PG), IT
NARDESCHI, Marco
06034 Foligno (PG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.