PANEEL UND HEIZSYSTEM
Brevet européen · EP3631305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631305
- Numéro de demande
- EP18805482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24D 13/02 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1750632 22.05.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050513 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/217152 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 17 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
NYSTRÖM, Taisto Kalevi
611 30 Nyköping, SE
LÖFHOLM, Håkan Johan
141 44 Huddinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.