MISSIONSPLANUNG FÜR WAFFENSYSTEME

Brevet européen · EP3631344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631344
Numéro de demande
EP18724986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F41G 7/00 (2006.01)
F41G 9/00 (2006.01)
G06N 3/09 (2023.01)
Priorité
GB 201708408 25.05.2017
EP 17172972 25.05.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051338 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/215738 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

REES, Gareth, Stanley

Bristol South Gloucestershire BS34 7QW, GB

WALLS, Andrew, Philip

Bristol South Gloucestershire BS34 7QW, GB

ROBINSON, Alex, Martin

Bristol South Gloucestershire BS34 7QQ, GB

SARGENT, Stephen, Vincent

Bristol South Gloucestershire BS34 7QW, GB

POTTER, Nathan, Rees

Bristol South Gloucestershire BS34 7RP, GB

MOODY, Leigh

Bristol South Gloucestershire BS34 7QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.