KALORIMETER
Brevet européen · EP3631393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631393
- Numéro de demande
- EP18726835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01K 7/00 (2006.01)G01N 25/48 (2006.01)G01K 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17174322 02.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064411 01.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/220153 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.