GASMESSER MIT PARALLELOGRAMMSTRÖMUNG
Brevet européen · EP3631409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631409
- Numéro de demande
- EP18759169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 1/31 (2006.01)G02B 21/34 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)F26B 21/00 (2006.01)B08B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762510568 P 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/000883 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215843 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 8 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
HASSEN, Charles
Tucson, Arizona 85755, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.