DISPOSITIF DE DÉTECTION D'UN DÉFAUT SUR UNE SURFACE PAR ÉCLAIRAGE MULTIDIRECTIONNEL
Brevet européen · EP3631424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631424
- Numéro de demande
- EP18724589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)G01N 21/956 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754637 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063437 23.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215504 29.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 16 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
SKOPINSKI, Clément
71100 Chalon-sur-Saône, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.