VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES DIFFRAKTIONSGITTERS
Brevet européen · EP3631534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631534
- Numéro de demande
- EP18809238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)C23C 16/04 (2006.01)C23C 16/01 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)
- Priorité
- FI 20175507 02.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FI2018/050369 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/220264 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
RAHOMÄKI, Jussi
02130 Espoo, FI
OLKKONEN, Juuso
02130 Espoo, FI
VARTIAINEN, Ismo
02130 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.