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Brevet européen · EP3631686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631686
- Numéro de demande
- EP18739631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)G06T 13/80 (2011.01)B60K 35/00 (2024.01)G06T 11/20 (2006.01)G09G 3/20 (2006.01)G06F 40/103 (2020.01)G06F 40/109 (2020.01)G06V 30/142 (2022.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 5/24 (2006.01)B60K 35/21 (2024.01)
- Priorité
- IN 201741017957 22.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053554 21.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215906 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
JABEZ DHINAGAR, Samraj
Chennai 600006, IN
DEVARAJ, Dhanya
Chennai 600006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.