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Brevet européen · EP3631765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631765
- Numéro de demande
- EP18740284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06T 15/00 (2011.01)G06T 11/00 (2026.01)G06T 15/04 (2011.01)
- Priorité
- US 201762513848 P 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053942 01.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/220594 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 7 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Constructive Labs, 877 Cedar Street, Suite 150, Santa Cruz, California 95060, Etats-Unis d'Amérique → Roberts, Michael, 24655 Loma Prieta Ave., Los Gatos, California 95033, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 7 oct. 2026
Inventeur
- Inventeur
- ROBERTS, Michael, 24655 Loma Prieta Avenue, Los Gatos, California 95033, Etats-Unis d'Amérique → Roberts, Michael, 24655 Loma Prieta Ave., Los Gatos, California 95033, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Roberts, Michael
Los Gatos, California 95033, US
Inventeur
Roberts, Michael
Los Gatos, California 95033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.