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Brevet européen · EP3631826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631826
Numéro de demande
EP18728385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
11 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/18 (2006.01)
H01H 1/32 (2006.01)
Priorité
CN 201710403385 01.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/064357 31.05.2018
Publication PCT
WO2018/220124 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

ZHANG, Xiaoning

Shenzhen Guangdong 518008, CN

ZOU, Teng

Shenzhen Guangdong 518008, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.