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Brevet européen · EP3631828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3631828
- Numéro de demande
- EP18728157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01H 9/32 (2006.01)H01H 73/18 (2006.01)H01H 1/20 (2006.01)H01H 73/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710403589 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064329 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/220107 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
ZHANG, Xiaoning
Shenzhen Guangdong 518008, CN
ZOU, Teng
Shenzhen Guangdong 518008, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.