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Brevet européen · EP3631905 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631905
Numéro de demande
EP18727239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01R 13/04 (2006.01)
H01R 13/41 (2006.01)
Priorité
DE 102017111293 23.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/063251 21.05.2018
Publication PCT
WO2018/215385 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

BEESE, Philipp

65439 Floersheim, DE

DUENKEL, Dirk

64625 Bensheim, DE

BRANDT, Jochen

Stoedtlen, DE

PANITZ, Gregor

55270 Soergenloch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.