MODULARER ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP3631907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3631907
Numéro de demande
EP18730452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/518 (2006.01)
Priorité
US 201715605383 25.05.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/053466 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/215891 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

CHALAS, Guadalupe

Harrisburg, Pennsylvania 17101, US

HALL, John Wesley

Harrisburg, Pennsylvania 17111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.