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Brevet européen · EP3632050 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632050
- Numéro de demande
- EP18725828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 12/42 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 12/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017208824 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062971 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215305 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 27 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KIRSTE, Hans-Herbert
32429 Minden, DE
QUAKERNACK, Frank
33615 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.