MODULEINHEIT ZUM VERBINDEN EINES DATENBUSTEILNEHMERS

Brevet européen · EP3632052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632052
Numéro de demande
EP18727207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 12/42 (2006.01)
Priorité
DE 102017208833 24.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062914 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/215289 29.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 9 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  7. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

KIRSTE, Hans-Herbert

32429 Minden, DE

LISCHEWSKI, Anton

33790 Halle, DE

JEROLM, Daniel

49152 Bad Essen, DE

SCHADDE, Frank

32312 Lübbecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.