SÉLECTION D'UNE TRANCHE DE RÉSEAU RELATIVE À UNE APPLICATION
Brevet européen · EP3632087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632087
- Numéro de demande
- EP18749414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 67/1097 (2022.01)H04W 48/18 (2009.01)H04L 41/0859 (2022.01)H04L 41/5051 (2022.01)H04L 41/50 (2022.01)H04W 48/14 (2009.01)H04W 60/04 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- FR 1754875 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/000142 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/220291 06.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
CHATRAS, Bruno
92326 Ch tillon Cedex, FR
TSANG KWONG U, Steve
92326 Ch tillon Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.