TABAKRAUCHFILTER
Brevet européen · EP3632232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632232
- Numéro de demande
- EP19205913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2011
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201008725 25.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 6 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Essentra Filter Products Development Co. Pte. Ltd., 36 Robinson Road, 17-01/06 City House, Singapore 068877, Singapour → FILTRONA PTE. LTD., 36 Robinson Road, #17-01/06, City House, Singapore 068877, Singapour
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 31 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
1 entrée antérieure
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Jarrow, Tyne and Wear NE32 3UP, GB
Blaydon, Tyne and Wear NE21 4LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.