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Brevet européen · EP3632239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632239
Numéro de demande
EP18806149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A24F 40/95 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
H02J 7/00 (2026.01)
Priorité
KR 20170065543 26.05.2017
KR 20170065544 26.05.2017
KR 20170065545 26.05.2017
KR 20180053202 09.05.2018
Demande PCT
PCT/KR2018/005894 24.05.2018
Publication PCT
WO2018/217030 29.11.2018
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KT & G Corporation

KT&G Corporation

71, Beotkkot-gil, Daedeok-gu Daejeon 34337, KR

Inventeur

LEE, Jong Sub

Seongnam-si Gyeonggi-do 13496, KR

CHUN, In Seong

Goyang-si Gyeonggi-do 10310, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.