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Brevet européen · EP3632268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632268
- Numéro de demande
- EP18810386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/74 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)B60N 2/56 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017108423 31.05.2017JP 2017204921 24.10.2017JP 2017245949 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020212 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/221422 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEDA, Hiroya
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8521, JP
MORISHITA, Norishige
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8521, JP
FUJII, Hirotaka
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.